Assemblée Générale

L'assemblée générale de notre association a eu lieu le samedi 28 octobre 2023. Nous étions 50 présents et 50 se sont fait représenter ce qui a permis d'atteindre le quorum requis.

Conformément à la convocation des membres, l'ordre du jour était :

  • Rapport moral
  • Rapport financier
  • Cotisation 2023-2024
  • Installations et travaux
  • Calendrier des manifestations sportives
  • Règlement intérieur
  • Questions diverses

 Après le mot d'accueil, notre président a présenté le rapport moral puis financier, dont les points suivants :

·         Travaux effectués et travaux prévus en 2023-2024

·         Badge d'entrée à Givaudan

·         Portes-cibles au 50m 22lr et prévision de l'adapter aux autres postes 50m

·         Trésorerie

L'assemblée a adopté plusieurs mesures, dont :

  • Validation de l'augmentation de la cotisation pour l'année 2023-2024 et maintient de celle-ci jusqu'en 2025
  • Prise en charge des inscriptions aux compétitions dans les disciplines auxquelles la       Fédération Française de Tir adhère
  • Créneaux fixes reconduits pour les séances d'entrainement des Forces de l'Ordre
  • Validation des modifications du règlement intérieur (en ligne au menu "INFOS")
  • Validation du rapport financier et du budget prévisionnel

Après les questions diverses, M. Moulard (adjoint chargé des sports) a pris la parole pour encourager le club dans sa bonne gestion globale et s'est engager à renouveler la subvention annuelle de la mairie.. Dès lors la séance était levée et les nouveaux badges d'accès à Givaudan ont été distribués aux membres présents.

 


Le Forum des associations était l'occasion pour de nombreuses personnes de prendre contact.

Ainsi, la demande est importante, pour de nouveaux adhérents jeunes ou moins jeunes.

Des membres du comité directeur ont fourni toutes les informations demandées et le président a pu résoudre quelques demandes particulières.

Cependant, l'entrée dans notre association est conditionnée par le parrainage par un des membres, ce qui est une barrière difficile pour bon nombre de personnes. Si vous êtes en mesure de parrainer, faites vous connaitre !


Lettre d’information relative à la fourniture par les licenciés de justificatifs médicaux – tampons et certificats

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Fédération Française de Tir
Service central des armes et explosifs
Le 23 septembre 2021
INFORMATION
Fourniture d’un certificat médical pour l’acquisition d’armes par les tireurs sportifs
La Fédération Française de Tir a indiqué à ses licenciés en juillet 2021 qu’ils n’avaient plus l’obligation de faire tamponner leur licence par un médecin pour satisfaire à leurs obligations sportives, les licences étant désormais délivrées sur présentation d’un certificat exigé par le code du sport.
Toutefois, dans l’attente d’une simplification de la réglementation pour l’acquisition d’armes, le tampon apposé par le médecin ou la production d’un second certificat médical datant de moins d’un mois peut demeurer nécessaire dans certains cas.
1. Cas dans lesquels le tampon ou, à défaut, la production d’un second certificat médical, datant de moins d’un mois, reste nécessaire :
Cas 1 : je demande une autorisation ou un renouvellement d’autorisation d’acquisition / détention d’armes de catégories A ou B


Ma demande doit être accompagnée :
- soit d’une licence tamponnée par un médecin,
- soit d'une licence non tamponnée par un médecin mais à laquelle est joint un certificat médical de moins d'un mois attestant que mon état de santé physique et psychique n'est pas incompatible avec la détention d'armes.


Cas 2 : je souhaite acquérir une arme de catégorie C


La déclaration faite à chaque acquisition devra être accompagnée, comme dans le cas n°1,
- soit d’une licence tamponnée par un médecin,
- soit d'une licence non tamponnée par un médecin mais à laquelle est joint un certificat médical de moins d'un mois attestant que mon état de santé physique et psychique n'est pas incompatible avec la détention d'armes.


Cas 3 : je n’ai pas d’autorisation à renouveler et je ne souhaite pas acquérir de nouvelles armes de catégorie C


Je n’ai pas besoin de faire tamponner ma licence.
A noter que l’acquisition de munitions ne nécessite pas la présentation d’une licence tamponnée.
D’une part, l’acquisition de munitions de catégorie B se fait sur présentation de l’autorisation de l’arme correspondante, d’autre part, l’acquisition de munitions de catégorie C se fait sur présentation d’une licence en cours de validité, sans qu’il soit besoin qu’elle soit tamponnée.

 

2. Évolution de la réglementation en fin d'année 2021

 

A l’issue de la publication du nouveau décret, pour la demande ou le renouvellement d’une autorisation d’arme de catégorie A ou B ou pour la déclaration de l’acquisition d’une arme de catégorie C, le demandeur devra simplement justifier :
- d'une licence en cours de validité
- du certificat médical datant de moins d'un an, attestant l'absence de contre-indication à la pratique du sport ou de la discipline concernée.
Il n’aura plus à produire un autre certificat médical.

INFORMATION
Retard dans l'édition de licences de la saison 2021-2022 par la Fédération française de tir : recours au dispositif dérogatoire
La Fédération française de tir rencontre des difficultés à faire éditer les licences de la saison qui a débuté le 1er septembre 2021.
Or la réglementation oblige les tireurs à déposer leur demande de renouvellement d'une autorisation de détention d'armes de catégories A ou B au plus tard trois mois avant la date d'expiration de l'autorisation en cours.
Le code de la sécurité intérieure permet cependant aux préfectures d'accorder le renouvellement aux personnes ayant déposé un dossier de renouvellement après la date limite si ce retard est justifié par un empêchement.

 

Cas 1 : je dois déposer prochainement une demande de renouvellement d'autorisation :
Dès réception de ma licence :
- Je la fais tamponner ou j'obtiens d'un médecin un certificat médical de moins d'un mois attestant que mon état de santé physique et psychique n'est pas incompatible avec la détention d'armes,
- puis je dépose au plus vite, mais quoi qu'il en soit avant l'expiration de mon autorisation actuelle, ma demande de renouvellement en préfecture.


La préfecture tiendra alors compte de mon empêchement à déposer mon dossier dans les temps. Elle me délivrera un récépissé qui vaudra autorisation provisoire jusqu'à ce qu'elle ait statué de manière expresse sur ma demande de renouvellement.


Dans l'attente de la réception de ma nouvelle licence, et tant que mon autorisation actuelle n'est pas expirée, je peux continuer d'acquérir des munitions de catégorie B en présentant cette autorisation à l'armurier.


Cas 2 : je souhaite acquérir des armes ou des munitions de la catégorie C :


A l'expiration de ma licence de la saison 2020-2021, je ne peux temporairement plus acquérir d'armes ou de munitions de catégorie C.

Dès réception de ma nouvelle licence, je pourrai à nouveau acquérir des munitions de cette catégorie.
En revanche, cette nouvelle licence devra être tamponnée ou accompagnée d'un certificat médical de moins d'un mois pour me permettre d'acquérir de nouvelles armes.


Simplifications à venir


A compter de la mise en place :
- d’une part, de la dématérialisation de la licence par la Fédération Française de Tir en début d’année 2022 dans son système d’informations (ITAC),
- d’autre part, de l’interconnexion d’ITAC avec le Système d’information sur les armes (SIA) du ministère de l’Intérieur mi-2022, le licencié de la FFTir verra ses démarches singulièrement simplifiées.


En effet, il enregistrera son certificat médical dans son espace adhérent mis à disposition par la FFTir et sa licence sera délivrée de manière dématérialisée par la FFTir.


En outre, lors de ses demandes d’autorisation d’acquisition et de détention d’armes de catégories A ou B ainsi que ses déclarations d’acquisition d’armes de catégorie C, il n’aura plus à produire de nouveau sa licence ni son certificat médical, dont le SIA vérifiera directement l’existence dans ITAC.


Pour rappel

La licence de la FFTir couvre l’année sportive qui va du 1er septembre au 31 août suivant. Mais la licence reste valide jusqu’au 30 septembre afin de donner le temps matériel de la délivrance de la nouvelle licence.
Légalement, la licence doit comporter trois signatures. Celle du président du club, celle du licencié  et celle de son médecin.
Celle du président du club avec le cachet de l'Association, celle du licencié  et celle du médecin avec son cachet.
Si cette licence ne comporte pas ces éléments, le licencié n’est pas couvert par l’assurance Fédérale !! Et on sait combien les assureurs sont pointilleux en cas de sinistre...


L’arrête du 28 avril 2020, supprimant le carnet de tir, est effectif à compter du 1er juillet 2020. De nombreux tireurs se questionnent à ce sujet, voici quelques réponses:

 

Lien vers le site du gouvernement:  Arrêté du 28 avril

 

Article 1
Pour l'application du c du 4° de l'article R. 312-5 du code de la sécurité intérieure, la Fédération française de tir est habilitée à délivrer l'avis favorable préalable aux demandes d'autorisation en vue de l'acquisition et de la détention d'armes classées au 3 bis de la rubrique 1 du I et aux 1°, 2°, 4° et 9° du II de l'article R. 311-2 du même code aux personnes membres d'une association agréée titulaires d'une licence fédérale délivrée en vue de la pratique du tir sportif.

Article 2
Cet avis favorable est délivré par le président de la Fédération française de tir. Il vaut attestation de l'assiduité au tir du demandeur et de sa capacité à détenir et à utiliser une arme en sécurité dans les conditions prévues aux articles 3 et 4 du présent arrêté.
Cet avis favorable vaut également attestation du suivi de la formation initiale aux règles de sécurité, de stockage et de manipulation des armes prévue au c du 7° de l'article R. 312-5 du code de la sécurité intérieure dans les conditions prévues à l'article 5 du présent arrêté.

Article 3
Pour une première demande d'acquisition d'armes mentionnées à l'article 1er du présent arrêté, l'attestation porte sur la participation du tireur, au cours des douze mois précédant sa demande, à trois séances contrôlées de pratique du tir, espacées d'au moins deux mois.
Ces séances contrôlées de pratique du tir sont effectuées au sein d'une association sportive agréée membre de la Fédération française de tir.
Le président de l'association sportive agréée membre de la Fédération française de tir, ou une personne désignée par lui, est chargé de contrôler les séances de pratique du tir. Il tient à jour la liste nominative des personnes ayant participé à ces séances de pratique du tir. Cette liste est tenue à la disposition de la Fédération française de tir et des agents habilités de l'Etat.

Article 4
Pour un renouvellement d'autorisation de détention d'armes mentionnées à l'article 1er, l'attestation porte sur la pratique régulière du tir, dans une association mentionnée au même article, par le détenteur pendant toute la période de la précédente autorisation.
L'absence de pratique du tir pendant douze mois consécutifs au moins au cours de cette période fait obstacle à la délivrance de cette attestation et à l'avis favorable de la fédération.

Article 5
La formation initiale aux règles de sécurité, de stockage et de manipulation des armes, prévue au c du 7° de l'article R. 312-5 du code de la sécurité intérieure, est effectuée au sein d'une association sportive agréée membre de la Fédération française de tir.
Le président de l'association sportive agréée membre de la Fédération française de tir, ou une personne désignée par lui, est chargé d'assurer cette formation initiale. Il tient à jour la liste nominative des personnes ayant participé à ces formations. Cette liste est tenue à la disposition de la Fédération française de tir et des agents habilités de l'Etat.

Article 6
Lorsque les conditions d'assiduité au tir ne sont plus réunies, la fédération retire son avis favorable et en informe sans délai le préfet compétent. En application de l'article R. 312-15 du code de la sécurité intérieure, la ou les autorisations correspondantes sont nulles de plein droit.
En cas d'infraction grave aux règles de sécurité, la fédération retire son avis favorable et en informe sans délai le préfet compétent.

Article 7
L'arrêté du 7 septembre 1995 fixant la liste des fédérations habilitées à délivrer des avis favorables à l'acquisition et à la détention d'armes par les tireurs sportifs et les conditions et modalités de délivrance de ces avis et l'arrêté du 16 décembre 1998 relatif au nombre minimum de séances contrôlées de pratique du tir, au carnet de tir et au registre journalier prévus par les articles R. 312-40 et R. 312-43 du code de la sécurité intérieure sont abrogés.


09/02/2020

 

Olivier ESBACH a été récompensé lors de la cérémonie de la "Nuit des Sportifs" récompensant les dirigeants et athlètes dignois qui s'est tenue au Palais des Congrès le mercredi 5 février.

 

Son investissement dans l'École de Tir et la qualité de ses résultats sportifs au niveau départemental et régional ont été mis en valeur.

 

A noter que deux pensionnaires de notre École de Tir ont également été distingués.

 

Il s'agit d'Emma PANISSIÉ en natation et Aidan BACHELEZ au tir à l'arc.

 

Bravo à nos trois champions.